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Accueil - Déjà locataire - Vous êtes client

« Vous accompagner au quotidien »

-  Consultez JPEG ou téléchargez le guide "Bienvenue au Foyer Rémois"

Le Foyer Rémois est heureux de vous compter parmi ses nouveaux clients et de vous accueillir dans un logement de son patrimoine.
Nous vous invitons à prendre connaissance de ce guide et à le conserver. Vous y trouverez des renseignements, des conseils ainsi que des informations utiles pour vous aider dans vos démarches tout au long de votre parcours locatif.
Nous vous remercions pour votre confiance et vous souhaitons une bonne installation dans votre nouveau logement !


Votre arrivée

Le contrat de location

Lisez-le attentivement et conservez-le avec ses annexes parmi vos documents importants. Il vous engage comme il engage Le Foyer Rémois en fixant les droits et obligations réciproques. Il est complété par : le règlement intérieur, le livret d’entretien de votre logement, les accords collectifs, l’état des lieux d’entrée dans votre logement et l’éco-guide.

L’assurance

« Assurer son logement est obligatoire et indispensable » La loi ainsi que votre contrat de location imposent de souscrire une assurance couvrant les risques locatifs (incendie, explosion, dégâts de eaux, etc.) à votre entrée dans les lieux. Vous devez fournir une fois par an une attestation en cours de validité à la date anniversaire de la souscription de votre contrat.

Le dépôt de garantie

Équivalent à un mois de loyer sans les charges et doit être réglé à la signature du contrat de location. Celui-ci vous sera restitué à votre départ, dans un délai de deux mois, après déduction des frais éventuels de remise en état du logement.

L’état des lieux

L’état des lieux permet de décrire l’état du logement, des annexes et des équipements à votre arrivée. Vous disposez d’un délai de 30 jours pour nous faire part par écrit de vos éventuelles observations. En ce qui concerne les équipements de chauffage, ce document peut être complété pendant le mois suivant la période de chauffe. Un exemplaire vous est remis, conservez-le soigneusement jusqu’à votre départ, il a une valeur contractuelle.

L’emménagement

Lors de votre installation, veillez à respecter votre environnement : les pelouses situées aux abords, les voies d’accès et trottoirs, les parties communes de votre résidence, etc. Ces consignes sont valables également lors de votre déménagement.

N’oubliez pas !

Signalez votre changement d’adresse rapidement aux services publics (sécurité sociale, centre des impôts, etc.) et organismes (caisse d’allocations familiales (CAF), mutualité sociale agricole (MSA), etc.) afin de leur communiquer vos nouvelles coordonnées ainsi que les différents abonnements que vous souhaitez souscrire (câble, téléphone, etc.) dans notre nouveau logement.


Votre logement au quotidien

Le loyer

Chaque fin de mois, vous recevez un avis d’échéance. Il couvre le loyer et les provisions pour charges, déduction faite des différentes aides qui vous sont accordées.

Le loyer est la contrepartie de la mise à disposition du logement que vous occupez. Son montant est fixé en multipliant la surface corrigée de votre logement (ou surface utile pour les résidences récentes) par un prix au m2 qui évolue au fil des années. Le loyer est réévalué périodiquement dans les limites fixées par la réglementation.

Les charges

En plus du loyer, vous devez vous acquitter des provisions pour charges.
Les charges locatives englobent les taxes (l’enlèvement des ordures ménagères), vos consommations personnelles (l’eau) ainsi que celles liées aux parties communes, les prestations de maintenance des équipements mis à votre disposition (ascenseurs, chaudières, etc.) et tous autres services (ménage, entretien des espaces verts, etc.).

Les charges dites « récupérables » sont l’ensemble des dépenses engagées par Le Foyer Rémois pour assurer un service aux clients. Ces charges sont facturées et réparties selon la surface du logement, elles peuvent varier d’un logement à l’autre notamment en fonction des consommations de chacun. Elles sont régularisées annuellement sur la base d’un décompte qui vous est adressé.
Tout savoir sur votre décompte de charges

Choisissez un moyen de paiement sûr et confortable

Nous vous recommandons le prélèvement automatique car ce service entièrement gratuit est le moyen le plus simple pour régler votre loyer en toute sécurité. Il vous suffit de remplir une autorisation, de la signer et de l’adresser au Foyer Rémois, accompagnée d’un relevé d’identité bancaire (RIB). Chaque mois, à la date qui vous convient : le 4, 8 ou 12, votre banque prélèvera la somme directement sur votre compte. Il existe aussi le titre interbancaire de paiement (TIP) et le chèque.
En savoir plus sur l’autorisation de prélèvement automatique

Les aides au logement

• L’allocation personnalisée au logement (APL)

Elle est destinée à toute personne locataire d’un logement conventionné et est soumise aux conditions de ressources. Elle est calculée en fonction de la situation familiale et du type de logement. Les demandes d’APL sont formulées, lors de votre entrée dans les lieux, auprès des services du Foyer Rémois qui se chargent de la transmettre auprès de la CAF ou MSA. En cas d’ouverture au titre d’un nouveau logement, un nouveau dossier doit être établi.

• L’allocation de logement à caractère familial (ALF)

Elle concerne les personnes qui n’entrent pas dans le champ d’application de l’APL et qui remplissent l’un des critères suivants : avoir des enfants (nés ou à naître), avoir une ou plusieurs personnes à charge et être marié depuis moins de 5 ans (le mariage ayant eu lieu avant les 40 ans de chacun des conjoints).

• L’allocation de logement à caractère social (ALS)

Elle s’adresse à ceux qui ne peuvent bénéficier ni de l’APL, ni de l’ALF. La plupart des conditions d’ouverture du droit sont identiques pour ces trois prestations.

En savoir plus

L’enquête supplément de loyer

Chaque année, vous recevez un formulaire portant sur vos ressources. Cette enquête permet de déterminer si vous êtes assujetti au supplément de loyer de solidarité (SLS). Lorsque votre revenu fiscal de référence de l’année N-2 dépasse le plafond de ressources d’au moins 20 %, le SLS est mis en recouvrement. Le loyer majoré du SLS ne peut être supérieur à 25 % de votre revenu fiscal de référence mensuel. De même, ce SLS est plafonné lorsque, cumulé avec le montant du loyer, il excède par m2 de surface habitable, un plafond fixé par décret. Les ménages percevant l’allocation personnalisée au logement et/ou résidant en zone urbaine sensible (ZUS) et zone de redynamisation rurale (ZRR) ne sont pas soumis au SLS.

Important
Si vous êtes assujetti au SLS et que vos revenus ont diminué, avertissez-nous rapidement par un courrier accompagné de votre nouvel avis d’imposition. Votre nouvelle situation sera prise en compte en cours d’année.

Un changement de situation

Signalez à votre agence/antenne de proximité tout changement concernant votre situation familiale, cela permettra d’anticiper au mieux les conséquences (droits éventuels au titre de l’occupation du logement, délivrance d’un congé, aide au logement, etc.). Pensez également à prévenir la CAF ou la MSA.

• La vie maritale ou le pacte civil de solidarité (PACS)

Ces situations n’entraînent pas de droit, ni aucune modification du contrat initial mais il est utile de le signaler à différents titres (droit éventuel au transfert du contrat en cas de décès ou d’abandon du domicile par l’un des conjoints).

• Le mariage

Si vous vous mariez, faites nous parvenir une copie de votre livret de famille ou l’extrait de l’acte de mariage. Votre conjoint devient lui aussi, de droit, titulaire du contrat de location.

• La séparation ou le divorce

En cas de séparation, le concubin, co-titulaire du contrat de location, qui quitte le logement, devra nous en avertir par lettre recommandée avec accusé de réception. Il reste solidaire du paiement du loyer et des charges locatives du logement pendant une durée d’un an. Les époux restent solidaires du paiement du loyer et des charges jusqu’à la prononciation du jugement de divorce définitif.

•Le décès

En cas de décès d’un des titulaires du contrat, pensez à nous adresser un acte de décès. Nous étudierons ensemble votre situation.

• La demande de mutation

Votre famille évolue, à la suite d’une naissance, d’un mariage, etc., vous pouvez souhaiter changer de logement, il convient d’établir une nouvelle demande. Votre agence/antenne de proximité vous rencontrera dans le cadre d’un entretien découverte pour préciser votre nouvelle situation.

Vos besoins évoluent

Nous recherchons une solution de logement adaptée à l’évolution de vos besoins. Lorsque la composition de votre famille, votre situation professionnelle ou de santé évolue, vous avez la possibilité de solliciter par écrit une mutation ou une adaptation de votre logement. Nous vous contacterons dans les 20 jours pour étudier votre demande.

Signalez à votre agence tout changement concernant votre situation familiale, ce qui nous permettra d’appréhender au mieux les conséquences (droits éventuels au titre de l’occupation du logement, demande de mutation, délivrance d’un congé, APL, etc.). Prévenez également la CAF ou la MSA.

La taxe d’habitation

Elle est due par l’occupant au 1er janvier de l’année d’imposition. La réglementation fiscale prévoit un plafonnement et des exonérations dans certains cas. Renseignez-vous auprès de votre centre des impôts.


Votre cadre de vie

Le bruit

- Respectez la tranquillité de vos voisins à toute heure, de jour comme de nuit.
- Modérez le volume sonore de vos appareils (radio, télévision, etc.).
- Prenez garde aux claquements de portes, de talons, volets ou fenêtres mal fermés.
- Surveillez vos enfants, ne les laissez pas courir dans votre logement et lorsqu’ils jouent dehors, dans les escaliers ou les parties communes.
- Si vous effectuez des travaux, respectez le sommeil et la tranquillité de vos voisins. Prévenez-les, ils apprécieront d’avoir été informés.

Les animaux

Leur présence ne doit pas nuire à la tranquillité des autres habitants, vous êtes responsable de leur comportement.

- Tenez-les en laisse pour éviter qu’ils n’effraient quelqu’un.
- Ne les laissez pas divaguer dans la résidence et les espaces verts.
- Assurez-vous qu’ils ne laissent pas de traces désagréables sur leurs lieux de passage et sur les espaces extérieurs qui servent souvent de jeux aux enfants.
- En cas d’absence prolongée ou en période de vacances, veillez à ce qu’ils ne troublent pas la quiétude de vos voisins par leurs aboiements, notamment en ne les laissant pas seuls dans votre logement.
- Ne nourrissez pas les animaux sauvages comme les pigeons : ils posent de nombreux problèmes de santé publique et d’hygiène.

Nous vous rappelons que les chiens de première catégorie sont interdits selon la loi du 6 janvier 1999. Cela concerne les chiens d’attaque (catégorie 1) dont le maître ne peut retracer l’origine par un document (pitbull, tosa-inu, etc.).

Les parties communes

Les parties communes (halls d’entrée, cages d’escaliers, ascenseurs, abords, etc.) sont à l’usage de tous et ne doivent en aucune manière faire l’objet d’une utilisation personnelle. Pour le bien-être de tous, respectez leur propreté et le travail du personnel d’entretien.

- Ne jetez pas des cigarettes, détritus, papiers, etc.
- Pour des raisons de sécurité, n’entreposez rien sur les paliers, dans les couloirs, etc.
- Respectez les équipements : éclairage, extincteur, boîtes aux lettres, etc.
- Évitez les rassemblements dans les halls pour ne pas gêner vos voisins.
- Si vous êtes fumeur, pensez à éteindre votre cigarette avant d’entrer dans la résidence.

Infos pratiques
Les objets volumineux (matelas, meubles, équipements ménagers, etc.) doivent être entreposés dans les déchèteries, lieux d’accueil mis à votre disposition gratuitement. Renseignez-vous auprès de votre mairie ou agence/antenne de proximité pour connaître les adresses et heures d’ouvertures des déchèteries les plus proches de chez vous.

La circulation et le stationnement

- Veillez à laisser toujours libre d’accès les voies réservées aux secours (pompiers, ambulances, etc.) car celles-ci permettent une intervention rapide en cas d’urgence.
- Garez-vous exclusivement sur les emplacements prévus à cet effet, n’utilisez pas les places réservées aux personnes handicapées. Seules les voitures en bon état de marche doivent stationner.

Les ordures ménagères et le tri des déchets

La collecte des ordures ménagères doit s’opérer selon les dispositifs existants localement et les équipements propres à la résidence.

- Pour des questions d’hygiène, veillez à déposer vos ordures ménagères dans les conteneurs réservés à cet effet.
- N’oubliez pas de respecter le tri sélectif et la particularité des différentes poubelles : verres, magazines, journaux, etc.

Pour les résidences encore équipées de vide-ordures, il est important d’utiliser des sacs poubelles afin de ne pas obstruer les conduits et de ne pas jeter d’objets susceptibles de blesser (bouteilles en verre par exemple).

Les produits dangereux

- Ne stockez pas de produits dangereux dans les logements, les garages, les caves et les parties communes.
- Ne transformez pas garages, caves, local à vélos et halls d’entrée en atelier de mécanique.
- Ne chauffez pas votre logement avec des chauffages d’appoint qui dégagent du monoxyde de carbone.

Les troubles de voisinage

- Quand vous rencontrez une difficulté avec un voisin, essayez d’en parler ensemble pour trouver un terrain d’entente. Le dialogue et la réflexion sont en général les meilleurs atouts pour résoudre les problèmes.
- Vivre en bon voisinage, c’est participer à la vie de l’immeuble : prenez régulièrement connaissance des informations.


L’entretien de votre logement

MUST, prestataire multiservice

Le Foyer Rémois a conclu un contrat d’entretien du logement afin de vous assurer un confort des équipements et des prestations de dépannage.

JPEG Pour en connaître le détail, reportez-vous au « livret d’entretien de votre logement » remis par votre agence/antenne de proximité que vous pouvez consulter ou télécharger].

Pour toute demande d’intervention technique
sur les équipements de votre logement, rendez-vous 24h/24 et 7j/7 sur : www.must-multiservice.com ou appelez le ou 03 26 86 29 50 du lundi au vendredi de 8h00 à 18h30, et le samedi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00.

La visite préventive annuelle

Une fois par an, une visite préventive d’entretien a lieu. Celle-ci permet de vérifier et contrôler l’état des équipements dans votre logement et donc d’anticiper d’éventuelles pannes. Cette visite est obligatoire, pour votre bien-être, nous vous prions de faciliter l’accès à votre logement au technicien désigné.

En cas d’urgence UNIQUEMENT

En dehors des heures d’ouverture, un service d’astreinte est disponible pour tout dysfonctionnement grave des équipements techniques de votre logement, appelez le 03 26 84 46 46.

L’utilisation des équipements

Lors de l’état des lieux, vous avez reçu des informations sur les caractéristiques de votre logement et le fonctionnement de ses équipements.

Le chauffage

• COLLECTIF Ne jamais purger vous-même les radiateurs. En cas de dysfonctionnement ou de robinet de radiateur défectueux, contactez votre agence/antenne de proximité.

- Les radiateurs à eau Nettoyez-les régulièrement sans les démonter. Ne placez pas de meubles devant, ni de linge au-dessus : cela entraverait la bonne diffusion de la chaleur.

- Les convecteurs à eau Pour les nettoyer efficacement : démonter le capot en le soulevant verticalement, placer un bac étanche dessous, faire couler de l’eau chaude entre les ailettes (attention : les ailettes sont fragiles), l’eau sale est alors entièrement récupérée dans le récipient puis retirer le récipient délicatement et remettre le capot en place.

• INDIVIDUEL AU GAZ Le thermostat d’ambiance commande la température que vous souhaitez dans votre logement.

Veillez à remplacer les piles défectueuses si l’appareil en est doté. Sur la chaudière, selon le modèle, un bouton permet d’obtenir « chauffage » et « eau chaude » ou simplement « eau chaude ».

Veillez à la pression d’eau dans le circuit de chauffage. En cas de doute, contactez MUST.

• INDIVIDUEL ÉLECTRIQUE Réglez les convecteurs électriques à la température souhaitée dans la pièce. Certaines installations sont équipées de thermostats d’ambiance et de programmateurs. Reportez-vous à votre notice d’utilisation. En cas de dysfonctionnement, contactez MUST.

La production d’eau chaude

• L’EAU CHAUDE COLLECTIVE La production d’eau chaude est assurée par la chaufferie. Si vous constatez une température insuffisante, contactez votre agence/ antenne de proximité.

Rappel : l’eau chaude sanitaire n’est pas recommandée à la consommation humaine selon les directives du ministère de la santé.

• L’EAU CHAUDE INDIVIDUELLE Assurez-vous que la veilleuse du chauffe-bain à gaz fonctionne correctement. Le thermostat du ballon d’eau chaude électrique est préréglé à 55°C, ne modifiez en aucun cas ce réglage.

Actionnez régulièrement le groupe de sécurité pour vérifier qu’il ne fuit pas et éliminez le tartre. La remise en chauffe de l’eau s’effectue la nuit ou pendant les heures creuses grâce au contacteur « jour/nuit » qui se trouve sur le tableau de fusibles.

En cas d’absence prolongée, purgez vos installations en laissant couler sans pression l’ensemble de vos robinets pendant une à deux minutes.

La ventilation

Laissez libres les bouches d’aération situées dans la cuisine, la salle de bain et les toilettes. Bouchées, elles n’assurent plus la bonne circulation de l’air dans votre logement et sont souvent la cause d’apparition de moisissures sur les murs. De plus, n’obstruez pas les bouches d’arrivée d’air frais situées au-dessus des fenêtres. Nettoyez-les régulièrement.

Pensez à déboucher régulièrement les trous au bas des fenêtres.

IL EST STRICTEMENT INTERDIT POUR DES RAISONS DE SÉCURITÉ de raccorder aux bouches d’aération une hotte mécanique ou un sèche-linge.

Les détecteurs de fumée et de monoxyde de carbone

Votre logement est équipé d’un détecteur avertisseur autonome de fumée (DAAF). Pour les logements pourvus de générateurs de gaz, un détecteur de monoxyde de carbone est également installé.

L’entretien de ces deux détecteurs est assuré par MUST dans le cadre de la visite préventive annuelle.

Pour un bon fonctionnement : ne pas y toucher, ne jamais mettre d’eau et ne pas fumer à proximité. Quelques consignes de sécurité, si un détecteur se déclenche : évacuez les lieux et refermez la porte de votre appartement, ne prenez jamais l’ascenseur, appelez les pompiers (18 ou 112 depuis un portable). En cas de dysfonctionnement, contactez MUST.

La plomberie

En cas de fuite, afin d’éviter une surconsommation d’eau ou de provoquer des dégâts, prévenez rapidement MUST.

• LA ROBINETTERIE Veillez à nettoyer, détartrer et désinfecter régulièrement les brise-jets, la douchette et son flexible au minimum tous les 6 mois.

• LES ÉVACUATIONS Si l’évacuation se fait mal, pour le dégorgement des toilettes, lavabos et éviers, n’utilisez pas de produits à base de soude caustique qui attaquent les joints et les canalisations.

• LE COMPTEUR D’EAU Vérifiez régulièrement l’index de votre compteur d’eau afin de détecter toute fuite éventuelle sur le réseau. En cas de fuite, coupez l’eau au robinet d’arrêt.

• LE GAZ DE VILLE Si votre cuisine est équipée d’un branchement gaz pour une utilisation domestique, soyez vigilant sur toute anomalie. Veillez à changer le tuyau gaz avant sa date de péremption. En cas de fuite, coupez l’arrivée de gaz et contactez gaz réseau distribution France au

La serrurerie

Pour un bon fonctionnement des serrures et paumelles, pensez à les graisser. En cas de dysfonctionnement, contactez MUST.

Les vide-ordures

Afin d’éviter de boucher le conduit, fractionnez les détritus. IL EST STRICTEMENT INTERDIT de jeter tout objet susceptible de blesser (bouteille, verre, etc.). Privilégiez le tri sélectif.

Pour les fumeurs, ne jetez pas les mégots, même éteints. Si le conduit est obstrué, contactez votre agence/antenne de proximité.

Quelques conseils pratiques

Vous devez maintenir en bon état de propreté les locaux qui vous sont loués : logement, cave, garage et éventuellement jardin.

Les balcons, terrasses et loggias

Tenez en parfait état de propreté les écoulements d’eau, notamment ceux situés sous les dalles sur plots, et évitez le ruissellement le long des façades lors de l’arrosage de vos plantes. Ne nettoyez pas votre balcon à grandes eaux. Si vous avez des jardinières, vous devez en assurer l’entretien. La pose de fil à linge est interdite ainsi que l’entreposage de divers objets ou meubles. Ne jetez pas d’objets par les fenêtres et/ou par les balcons.

La télévision

Toute pose d’antenne ou de parabole doit faire l’objet d’une autorisation préalable auprès de votre agence/antenne de proximité.

Les jardins

Si vous avez la chance de profiter d’un jardin, il importe qu’il soit maintenu en parfait état de propreté avec un entretien régulier de tous les éléments qui le composent : taille des haies, arbres et arbustes, désherbage des allées, tonte des pelouses, traitement antiparasitaires, etc.

Le Foyer Rémois se tient à votre disposition pour tout conseil technique. Toute modification ou construction doit faire l’objet d’une autorisation écrite du Foyer Rémois. Vous devez rédiger une demande préalable comportant tous documents et plans éventuels expliquant la nature des travaux que vous souhaitez réaliser.

Les boîtes aux lettres

Des étiquettes normalisées à votre nom seront mises en place. Ne portez aucune inscription sur la façade de votre boîte aux lettres. Votre agence/antenne de proximité se tient à votre disposition en cas de modification de celle-ci.

Les caves, greniers et garages

Si vous disposez d’une cave, d’un grenier ou d’un garage, vous devez en assurer la surveillance et l’entretien au même titre que le logement. N’oubliez pas de souscrire un contrat d’assurance pour annexe. Le stockage de produits inflammables est interdit.

Les menuiseries PVC

Les fenêtres ou portes en PVC ne doivent pas être peintes, ni percées. Fixez les tringles de vos voilages par des attaches autocollantes. Le nettoyage s’effectue simplement avec de l’eau savonneuse.

Les modifications et travaux d’aménagement

Toute modification dans votre logement doit faire l’objet d’une autorisation écrite du Foyer Rémois. Vous devez rédiger une demande préalable comportant tous documents et plans éventuels explicitant la nature des travaux que vous souhaitez réaliser.

Les robinetteries et chasses d’eau

Les fuites d’eau augmentent considérablement votre consommation et peuvent même provoquer des dégâts. Nous vous conseillons de procéder rapidement aux réparations qui vous incombent ou de faire appel au prestataire multiservice chargé de l’entretien des équipements de votre logement.

Les nuisibles

Si vous constatez l’apparition de nuisibles, utilisez les produits appropriés. En cas de prolifération, prévenez Le Foyer Rémois.


Votre sécurité

En cas d’incendie

Prévenez les pompiers au 18 (ou 112 depuis un portable) et Le Foyer Rémois au 03 26 84 46 46.

En attendant l’arrivée des secours, certaines mesures sont à observer :
- fermez le gaz de ville,
- fermez les portes et fenêtres pour éviter les appels d’air,
- utilisez un extincteur si cela est possible,
- n’empruntez pas l’ascenseur, une panne électrique peut survenir,
- si la cage d’escalier est enfumée (risque d’asphyxie) : restez à l’intérieur de votre logement et placer des linges mouillés en bas de la porte.

Prévenir les risques d’incendies domestiques et les intoxications au monoxyde de carbone L’ensemble des logements du Foyer Rémois sont équipés d’un détecteur avertisseur autonome de fumée (DAAF) qui veille 24 heures sur 24 à votre sécurité. Les logements pourvus de générateurs de gaz sont également équipés d’un détecteur de monoxyde de carbone.

Quelques consignes de sécurité si un détecteur se déclenche : évacuez les lieux et refermez la porte derrière vous, ne prenez jamais l’ascenseur puis appelez les pompiers au 18 (ou 112 depuis un portable).

En cas de fuite de gaz

Si vous décelez une fuite de gaz ou une odeur suspecte :
- coupez le robinet d’arrivée de gaz de ville,
- aérez le logement en ouvrant les fenêtres,
- sortez de votre logement et prévenez immédiatement : les pompiers au 18 (ou 112 depuis un portable), gaz réseau distribution France au et votre agence/antenne de proximité ou Le Foyer Rémois au 03 26 84 46 46 en dehors des heures d’ouverture.

Chaque membre de la famille doit connaître l’emplacement des compteurs afin de pouvoir couper l’électricité, le gaz ou l’eau si cela était nécessaire. Ceux-ci doivent donc rester libres d’accès.

En cas de panne d’ascenseur

Si vous vous trouvez bloqué dans l’ascenseur, appuyez sur le bouton d’alarme qui déclenche le dispositif d’appel, si l’appareil en est équipé. Si ce n’est pas le cas, une sirène préviendra vos voisins. Sinon, appelez directement l’ascensoriste au numéro affiché.

En cas de danger ou d’accident, prévenez l’ascensoriste. Prévenez également les pompiers au 18 (ou 112 depuis un portable).

Ne tentez aucune manœuvre par vous-même. Si vous constatez une anomalie de fonctionnement, signalez-la rapidement à l’ascensoriste ou appelez votre agence/antenne de proximité.


Votre départ

La lettre recommandée

Avant de quitter votre logement, vous devez donner votre congé par lettre recommandée avec accusé de réception. Pour nous permettre d’apprécier la durée du préavis, veillez à bien mentionner dans votre courrier toute information précisant les raisons de votre départ et joindre tout justificatif utile. Votre agence/antenne de proximité vous confirmera la durée du préavis au regard des éléments transmis ainsi que la démarche à suivre pour l’établissement de l’état des lieux de sortie. Pendant la période de préavis, vous devez laisser visiter votre logement dans les conditions fixées par la réglementation.

La visite conseil

Dans votre intérêt, nous vous conseillons d’effectuer cette visite. Elle vous informera des éventuelles réparations que vous aurez à effectuer avant votre départ afin de minimiser la facturation de l’état des lieux.

L’état des lieux

Il doit s’effectuer au plus tard le dernier jour du préavis. L’abattement lié à la vétusté n’intervient pas en cas de dégradation des embellissements ou équipements.

Le logement et ses dépendances (cave, grenier, garage, etc.) doivent être vides et propres. En votre présence, l’état du logement est constaté pour déterminer les éventuelles réparations qui vous sont imputables (comparatif avec l’état des lieux à votre arrivée). Pour cette imputation, la vétusté et l’usage normal du bien loué seront pris en compte. Le jour de l’état des lieux, remettez l’ensemble des clés de votre logement (y compris la télécommande de garage si vous en aviez un).

L’accord collectif local sur la procédure d’état des lieux dans le département de la Marne Dans le cas où vous êtes amené à effectuer un état des lieux de votre logement (uniquement pour le département de la Marne) et que vous vous posez des questions concernant vos obligations en matière d’entretien et de réparation, ou sur les frais de remise en état du logement, sachez qu’il existe le guide : « Accord collectif sur la procédure d’état des lieux » (département de la Marne) et qu’il est disponible sur simple demande auprès de votre agence/antenne de proximité.

Le solde de tout compte

Après votre départ du logement, nous vous adresserons l’arrêt de compte définitif dans un délai maximum de deux mois.


























































































































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